Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURSE-IDEES-HANDICAP
AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE, (Association loi 1901), 74, Avenue Kléber, 75116 PARIS.

Numéro de dépôt :
1166032
Date de dépôt :
20/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
BOURSE-IDEES-HANDICAP de AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE

Présentation de la marque BOURSE-IDEES-HANDICAP

Déposée le 20 mars 1981 par l'association loi 1901 AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOURSE-IDEES-HANDICAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque BOURSE-IDEES-HANDICAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BOURSE-IDEES-HANDICAP est expirée depuis le 20 mars 1991.

AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REVUE AUTOMOBILE MEDICALE , ASSISES NATIONALES SUR LES ACCIDENTS DE LA ROUTE , REVUE AUTOMOBILE MEDICALE , FACIVI , AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE , PASSIONS CLUB-SANTE , AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE , AUTO-TOUR MEDICAL DE FRANCE , COLLEGE FRANCAIS DE MEDECINE DU TRAFIC , RALLYE ESCULAPE


AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE, (Association loi 1901), 74, Avenue Kléber, 75116 PARIS. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-32

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie, clichés.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.